Notice Légale

PROPRIÉTÉ DU SITE ET ORGANISME CONTRACTANTE :

AASPRO PARKS, S.L.U. (ci-après, « ASPRO PARKS ») est la propriétaire du site Internet www.aqualeon.es (ci-après, le « Site Internet »). Conformément à la Loi 32/2002, relative aux Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, nous vous informons des données d’identification et de contact :

Dénomination sociale : ASPRO PARKS S.L.U.
SIRET: B86750619
Siège Social : C/ Oquendo, 23 2ª planta, 28006, Madrid
Contact:
e-mail: marketing@asproparks.com
ou au téléphone : +34 91 562 50 10
Données d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Tome 17 324, Livre 0, Feuillet 89, Section 8e, Feuille numéro M-12 392

Sans préjudice de ce qui précède, l’achat des différents produits et services offerts au travers de ce Site Internet sera géré par Aspro Ocio S.A.U., société opérationnelle au sein du Groupe Aspro, responsable de la gestion et de l’exploitation de Aqualeon, et par conséquent, de la vente de tous les produits et/ou services ayant rapport avec Aqualeon. Les données d’identification d’Aspro Ocio S.A.U. sont les suivantes :

Dénomination sociale : Aspro Ocio S.A.U
SIRET: A-79256871
Siège Social : C/ Oquendo, 23 2ª planta, 28006, Madrid
Contact:
e-mail: marketing@asproparks.com
ou au téléphone : +34 91 562 50 10
Données d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés : Tome 17 324, Livre 0, Feuillet 89, Section 8e, Feuille numéro M-12 392.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les contenus montrés sur le Site Internet, textes, logos, images, noms commerciaux, marques ou autres signes susceptibles d’une utilisation industrielle et intellectuelle, ainsi que tout autre élément inséré dans le site, sont de la propriété exclusive du GOUPE ASPRO. Pour cette raison, l’utilisateur du site Internet accepte et s’engage à ne pas reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou tout autre de forme de communication publique, transformer ou modifier ces contenus. Toute autre utilisation ou exploitation de n’importe quel droit sera soumise à la préalable et expresse autorisation du GOUPE ASPRO.

L’utilisateur de ce Site Internet s’engage à respecter les droits cités, et à éviter toute action qui pourrait porter préjudice à ces droits ; ASPRO PARKS S.L. se réservant en tout cas l’exercice de toute action légale, le cas échéant, visant à défendre ses droits légitimes de propriété intellectuelle et industrielle.

RÉGLEMENTATION ET JURIDICTION

Les sites Internet suivants seront régis par la norme exclusivement applicable en Espagne, y soumettant ainsi tous les utilisateurs du site, qu’ils soient espagnols ou étrangers.

MODIFICATIONS DE LA NOTICE LÉGALE:

ASPRO PARKS S.L. peut changer cette Notice Légale afin de l’adapter aux modifications qui peuvent survenir, ou aux changements légaux qui peuvent apparaître et qui affecteraient les Politiques recueillies dans cette Notice Légale. Par conséquent, nous recommandons sa lecture et compréhension de façon périodique, et vous invitons à nous contacter pour toute question.

RÉSOLUTION DE CONFLITS HORS VOIE JUDICIAIRE:

La Commission Européenne propose une plateforme on-line de résolution des litiges, disponible via le link suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/, à travers lequel il est possible de gérer les réclamations des achats réalisés on-line.